Mentions légales

Mentions légales

sirtomm-PAGEINFO-MENTIONSLE-0001

Responsable éditorial :


SIRTOMM
82, Avenue de la Riondaz
73 870 SAINT JULIEN MONTDENIS
Tél. +33(0)479 59 92 28

Crédit photos :


Photographie : CAMELEON / BERTHIER - www.cameleon-photo.com
sauf photo "herbe" page d'accueil : Kmit/Fotolia.com




sirtomm-PAGEINFO-MENTIONSLE-0001

Réalisation technique


- Réalisation technique, Hébergement et Développement :
Société Ingénie
Rue des Sept Laux
ZA Les Pérelles
38570 Le Cheylas
Tél : 04 38 72 91 00
Fax : 04 76 08 35 39
www.ingenie.fr

- Conception, rédaction, coordination :
Florence Gérard-Viretti 06 15 68 34 60

- Composition graphique : 
Christine Thomas




sirtomm-PAGEINFO-MENTIONSLE-0001
Traitement et protection des données

- Les données personnelles
recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors de l'envoi d'un formulaire.
Les adresses E-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.
- Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part du SIRTOMM.
Le SIRTOMM n’utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).
- La loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en oeuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu'ils soient automatisés ou manuels.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Vous pouvez l'exercer par mail en le précisant dans le formulaire suivant : Contact / E-Mail


sirtomm-PAGEINFO-MENTIONSLE-0001

Etablissements de liens - (cross linking ou liens réciproques)


- Lien depuis des sites tiers vers www.sirtom-maurienne.com autorise la mise en place d’un lien hypertexte depuis n'impote quel site Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame ou iframe). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite.
Dans tous les cas, le SIRTOMM se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le référent (site source) ne respecte pas les règles ainsi définies.
- Lien depuis www.sirtom-maurienne.com vers des sites tiers
Le SIRTOMM se réserve le droit de "pointer" vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site du SIRTOMM. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle du SIRTOMM, par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.


sirtomm-PAGEINFO-MENTIONSLE-0001

Droits d'auteurs et d'utilisation


- Dispositions légales
Le fait d'accéder au site ne donne pas le droit de l'utiliser sans l'accord du SIRTOMM.
Toute utilisation des ressources (photographiques, iconographiques, textuelles ou relatives à la forme, la mise en page, la structure...) présentes sur ce site doit faire l'objet d'une demande préalable au SIRTOMM.
A titre principal, le SIRTOMM concède une autorisation de visualisation du contenu du site.
- Responsabilité
Le SIRTOMM s'efforce de maximiser l'exactitude des informations mais ne peut la garantir ni en établir l'exhaustivité.
Le SIRTOMM se réserve le droit de modifier, tout ou partie des informations contenues dans les pages de ce site internet, à tout moment et sans notification préalable.





© SIRTOMM - 82 Avenue de la Riondaz - 73870 St Julien Montdenis - Tél. +33(0)479 59 92 28